Attention !
Notre accueil est exceptionnellement fermé le vendredi 22/11. Nous sommes joignables par téléphone de 8h30 à 16h30 au numéro gratuit 0800 35 950.
Fermer

Disclaimer Famiris

Limitation de responsabilité

Nous veillons autant que faire se peut à l’exactitude des informations et données figurant sur notre site web. Toutefois, toute responsabilité ou garantie concernant l’actualisation, l’irréprochabilité et l’exhaustivité des informations et données mises à disposition est exclue. Ces dispositions valent tant pour notre site que pour tous les autres sites web vers lesquels renvoient des liens hypertextes. Nous n’assumons pas davantage de responsabilité quant au contenu des sites web accessibles au moyen de ce type de connexion. Nous nous réservons en outre le droit de modifier ou de compléter sans préavis les informations ou données mises à disposition.

Ni Iriscare, ni ses collaborateurs ou agents ne peuvent, dans la mesure conforme au droit applicable, être responsables en vertu d’une tierce partie pour les dommages (ci-inclus sans limitation les dommages directs, indirects, consécutifs, spéciaux, pénaux et la perte de profits) pouvant résulter de l’utilisation des informations et données figurant sur notre site web.

Droits de propriété intellectuelle

Le contenu de ce site web, incluant, sans que cette liste ne soit exhaustive, les marques, les modèles, les logos, les textes et les images sont la propriété d’Iriscare et sont protégés par la législation belge sur le droit d’auteur et les droits voisins ainsi que par les autres législations applicables.

Le contenu de ce site web, ne peut en aucun cas être reproduit sous quelque forme que ce soit, par ou à la demande d’une partie tierce, sans avoir obtenu l’autorisation préalable et écrite d’Iriscare.

Aucun élément contenu dans ce site web ne peut être interprété comme accordant une quelconque licence ou un quelconque droit d’usage du matériel dont Iriscare est propriétaire sauf toutefois en ce qui concerne la licence limitée de télécharger ou d’imprimer certains éléments de ce site à des fins personnelles et non-commerciales.

Droit applicable

Toutes les informations ou données, leur utilisation et l’inscription sur le site web d’Iriscare ainsi que tous actes, autorisations ou interdictions sont soumis exclusivement au droit belge. En cas de litiges relatifs à l’utilisation de ce site, seuls les cours et tribunaux de Bruxelles sont compétents.